Fond Decoratif

Crédits

Réalisation du site Internet (charte graphique Web, développement) : Agence de Communication Oxynel - CodeIgniter - jQuery

Crédits photos : iStockPhoto

Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos, les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit.La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve soit indiqué comme étant la source de cette copie.

En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

Droits d'auteurs
Toutes éléments assujettis aux droits d'auteurs restent la propriété des dits auteurs conformément à la législation du droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle.

Cette page a été mise à jour : 16/11/2023 à 16:29:07